Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 37·fr
    ...nars l'une — Modification des articles 16, 17, 18 et 29 des Statut...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 23·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 60·fr
    ...ministration conformément à l'article 19 des statuts. Cette même ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 58·fr
    ...Ne pourra participer à l'adjudication que celui qui aura consigné ...
  • Annonces Légales·2011 / N°018·page 51·fr
    ...e, tout créancier qui entend participer à la distribution des deni...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 50·fr
    ...Les fournisseurs désirant participer à cet appel d'offres devront ...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 5·fr
    ...plus étendus conformément à l'article 10 de statuts. 2011G03217SRL...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 32·fr
    ...m 600.000 Dinars et désirant participer, doivent présenter leur de...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 34·fr
    ...Modifier, en conséquence, les articles 2 et 7 des statuts. 2012T04...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 23·fr
    ... commerce de vente au début d'article de Bonneterie de Tissus ou a...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 53·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes ayant consign...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 19·fr
    ...é décidé la modification de l'article 6 des statuts. Deux origina...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 7·fr
    ...a subie et l'interdiction de participer pendant cinq (05) ans à to...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 3·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 8 mars 2023. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 5·fr
    ...Le tout conformément aux articles 191 et 192 du Code de commerce. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 19·fr
    ...une articulation... 100 E Traitement chirurgical d'une pseudarthr...
  • Annonces Légales·2004 / N°161·page 12·fr
    ...Participation en nature : Néant. Assemblée générale constitutive ...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 15·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 26·fr
    ...* Modification de l'article 22 des statuts. * La mis à jour des st...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...