Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 45·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères, doit procéder à la...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 23·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts. 3. Transfert du siège soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 23·fr
    ...- Un Placement Garanti (conformément aux dispositions de l'article...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 19·fr
    ...L'article n°7 des statuts de la société a été modifié de façon à c...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 68·fr
    ...Conformément aux articles 191 et 228 du code de commerce, les créa...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 17·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au profit des souscripteu...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 34·fr
    ...approuvé la modification de l'article 6 et 7 du statut de la socié...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 21·fr
    ...- De modifier l'article 10 des statuts, relatifs à la désignation ...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 53·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 36·fr
    ...nséquence de ce qui précède l'article 6 des statuts de la Société ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 31·fr
    ...- Mohamed des articles 6/7 des statuts. 2012T06936SRLB2 ## Cessi...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 23·fr
    ...ication des dispositions de l'article 445 du Code de Procédure Civ...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 34·fr
    ...» ; et ce en application de l'article 191-192 du Code du Commerce....
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 26·fr
    ...Faiceil Shili - Modification article 6 du capital : Mr Fethi Lâab...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 11·fr
    ...Vente de téléphones et accessoires, prise de participation ou d'in...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 18·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions des articles 1 et 2 du présent d...
  • Annonces Légales·2022 / N°078·page 7·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 14·fr
    ...8) Approbation des conventions réglementées prévues par l'article ...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 8·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 21 février 202...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 34·fr
    ...- La modification des articles 6 et 7 des statuts de la société en...