Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 9·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 2·fr
    ...criptions seront déposés au compte N°11066000000037978826 ouvert a...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 33·fr
    Les oppositions sont à recevoir dans le délai de 20 jours à compte...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 22·fr
    ...s Légales, Réglementaires et Judiciaires - 9 Septembre 2010 N° 108
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 43·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 42·fr
    ... ancienne maison de son côté septentrional constituée d'un salon, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 20·fr
    ..., en fonctions à Tunis le 20 septembre 1979, sous le numéro 9807, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 45·fr
    ...tivité «Restaurant» et ce à compter du 01/02/2014 jusqu'au 30/9/20...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 34·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de cet avis ...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 58·fr
    ...e à 317.400,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 7·fr
    ...uvant excéder vingt jours à compter de la parution de cette annonc...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 16·fr
    ...visée en 2667 parts, tenant compte que la part est égale à un mètr...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 9·fr
    ...68) sont complétés ainsi qu'il suit, à compter du 1er avril 1957 :
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 37·fr
    ...venir dans le délai légal à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 42·fr
    ...ximum de vingt (20) jours à compter de la date de parution de cett...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 17·fr
    ...IV- Suivant acte de cession de parts sociales en date du 14 Septem...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 36·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 20·fr
    ... l'immeuble, équipée par un compteur de courant électrique et cont...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 19·fr
    ...Les oppositions sont à recevoir dans un délai de 20 jours à compte...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 15·fr
    ...ouvé par le commissaire aux comptes, l'existence des créances cert...