Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 12·fr
    ...15 jours à compter de la date de parution de la présente notice av...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 11·fr
    ...n délai de quatre (4) ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 6·fr
    ...limites des besoins de leur cheptel. Les représentations régional...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 12·fr
    ...a refusé de reprendre à son compte les droits et obligations d'un ...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 7·fr
    ...ai maximal de vingt jours à compter de la publication de cette ann...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 15·fr
    ... remettre régional | Total | DEPTEME PARTIE : Financement Public |...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 8·fr
    ..., sont suspendus jusqu'au 30 septembre 1961. Tunis, le 10 mars 19...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 31·fr
    ...ré au Journal Officiel du 18 septembre 1973. Les opérations ont é...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 47·fr
    ...Mohamed Béji Mohsen pour le compte de la Banque Attijari de Tunisi...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 30·fr
    ...203879 Hana Mamlouk pour le compte de Abderraouf Mamlouk par acte ...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 6·fr
    ...st désignée commissaire aux comptes de la société pour les exercic...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 5·fr
    ...dministratif; — la cour des comptes; ## III. — Organisation admin...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 8·fr
    ...Un délai d'option leur est accordé, d'une durée de 3 mois à compte...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 41·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 9 septembre 2014
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 37·fr
    ... à l'angle nord-ouest, deux compteurs d'eau potable sur la limite ...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 35·fr
    ... d'une vingtaine de jours à compter de la date de l'apparition de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 8·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de cette ann...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 9·fr
    ...entaires et Judiciaires - 21 septembre 2021 Page 2131 # Vente aux...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 8·fr
    ... initiale de trois années à compter du jour de la publication de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 4·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...