Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 21·fr
    ...Que cette Assemblée, après vérification, a reconnu la sincérité de...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 35·fr
    ...ous le N° 61337 par Madame Janette Dallal épouse Mohamed Mounia Ra...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 8·fr
    ...Cette cession a été signifiée à la société, suivant exploit de M° ...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 2·fr
    ...Lorsque cette différence excède 100 Dinars, la remise gracieuse po...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 54·fr
    ...Elle décide que cette dissolution ne sera pas suivi d'aucune opéra...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 4·fr
    ...— Peuvent présenter leur candidature pour cette nomination : Page...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 9·fr
    ..., du côté droit des chaises d'attente, le sol est pavé en parterre...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 6·fr
    ...ar les bouchers musulmans de cette ville. ART. 2. — Les Secrétair...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Villa Barka ». b) Qu'...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 10·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé bénéficie d'une indemnité spécial...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar El Ferchichi ». b...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 16·fr
    ... conformément aux tableaux et attestations de possessions et de dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 15·fr
    ...6 à Sousse enregistré à la Recette des Finances de Sousse, Volume ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 4·fr
    ...E — 10 - 14 Janvier 1969 Les attestations officielles du sursis s...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 3·fr
    ...commerciale à M'saken et que cette vente a fait l'objet de l'autor...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 31·fr
    ...t des produits nécessaires à cette activité. Capital : 2.000 dina...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 13·fr
    ...L'inspecteur et le biologiste soumettent leur rapport à l'avis de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 16·fr
    ... aux pièces sus-énumérées une attestation justifiant de l'accompli...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 22·fr
    ...Modification des articles des Statuts concernant cette augmentatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 74·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...