Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 40·fr
    ...ocat, les étrangers désirant participer à l'adjudication doivent o...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 34·fr
    ...2- de mettre à jour corrélativement les articles 6 et 7 des statut...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 20·fr
    ...des conventions relevant de l'article 200 du CSC ; - Quitus aux ad...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 5·fr
    ...er leur signature. Arrête : ARTICLE PREMIER. — Délégation perman...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 24·fr
    ...- Il a été procédé à la modification de l'article 8 des statuts de...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 49·fr
    ...L'article 12 des statuts a été modifié en conséquence. 2008G03043...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 29·fr
    ...Participation aux enchères : Elle est ouverte à tous par ministère...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 7·fr
    ...* Augmenter le capital social à 500.000 D, * Changer l'article 6 d...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 44·fr
    ...s tous créancier qui en tent participer à la distribution des deni...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 45·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Annonces Légales·2009 / N°141·page 28·fr
    ...Conformément aux dispositions des articles 498 et 500 du code de c...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 39·fr
    ...6 bis Rue El Jazira à usage d'articles ménagers pour la durée d'un...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 24·fr
    ...Toutes les oppositions précisées par l'article 191 du commerce se ...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 23·fr
    ...L'article 6 des statuts, relatif au montant du capital social et a...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 25·fr
    ... part ; - La mise à jour de l'article dix du statut. 2014X02208SRL...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 30·fr
    ...La participation à l'adjudication se fera par l'intermédiaire d'un...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 48·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par biais d'un ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 56·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des conventions relevant de l'articl...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 6·fr
    ...s de la gestion 1989 sous les articles spécialement ouverts à cet ...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 7·fr
    ...Autres articles de commerce de gros, sis à Bvd Ali Bourguiba, Mona...