Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 21·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être faites entre les mains de...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 25·fr
    ...Les obligations sont soumises aux dispositions légales du code des...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 26·fr
    ...sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 27·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 8·fr
    ...avaient décidé de maintenir la situation d'association à l'Hôtel S...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 63·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions de l'avis de change N° 714,...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 12·fr
    ...tion du liquidateur ; Les oppositions sont recevables à l'adresse...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 12·fr
    ...ermanent conformément aux dispositions de l'article 191 du code de...
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 27·fr
    ...- Les dispositions de l'article 7 des statuts sont modifiées en co...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 61·fr
    ...re aux comptes; - Examen de la situation de la société; - Question...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 35·fr
    ...- Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la compositio...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 32·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 11·fr
    ...« Article 13 (nouveau) - Sous réserve des dispositions du premier ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 7·fr
    ...doul hidja 1266); Sur la proposition du Chef du Service des Monop...
  • Annonces Légales·2004 / N°136·page 4·fr
    ...e, en conformité avec les dispositions de la loi 2000-93 du 3 nove...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 20·fr
    ...- Les dispositions de l'article 13 des statuts sont modifiées en c...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 12·fr
    ... associés afin de renforcer la situation financière de la société....
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 15·fr
    ... statuts conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 29·fr
    ... société de restauration Refka située à Tabarka Jendouba inscrite ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 69·fr
    ... Il signe » jusqu'à « les dispositions du paragraphe premier du pr...