Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 9·fr
    ...rps diplomatique en pleine connaissance des dispositions du statut...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 19·fr
    ...mais qui est en réalité de 1ha 66a. 20ca. L'immeuble se trouve si...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr
    ...u 10 septembre 1967 que les délais d'exercice du droit de préféren...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...e dont elle fixera le montant mais qui ne peut être en aucune faço...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 26·fr
    ...férentiel à la souscription à raison de treize (13) actions nouvel...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 39·fr
    ...- Les chefs d'établissements fixent, dans les délais impartis, la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 23·fr
    ... 1er juillet 1971 Met'ichi Khemais, à compter du 16 juillet 1971 S...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 15·fr
    ...harge de la société tous les frais, débours, crédits et engagement...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 3·fr
    ...és de tous droits de douane, frais d'inspection et autres droits o...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 13·fr
    ...ontenance dénoncée de 800 m², mais celle résultant du plan est de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 10·fr
    ...Article premier - La société de Jebel Jérissa, faisant élection de...
  • Journal Officiel·1994 / N°026·page 7·fr
    ...t toutefois décider, pour des raisons liées à la capacité d'acueil...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 8·fr
    ...Si au terme de ces délais l'accord n'est pas conclu, les parties r...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ...La raison et la signature sociales sont « Amouchi et Laouiti ». L...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 26·fr
    ...3 ### Pour le 7ème échelon : Aissaoui Mohamed Taieb, à compter d...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr
    ...Une copie du procès verbal est adressée dans les délais précités a...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 100·fr
    ...KAMOUH KIDHA | | ALIHAJDARAJ AISM | ROHMAZIA MOHISA | ME KHALED ...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 19·fr
    ...unis, 67, rue Marceschau, Français, et Hassen Bel Laouar, demeuran...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 17·fr
    ...eurant à Tunis, 2, Rue Broca, faisant élection de domicile en l'ét...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 15·fr
    ...R BEN AEGALLAH MED ADEL | MR ONAIS HAKIR | | MME OHAMAE EF ATTAL...