Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 36·fr
    ...hebbi Tunisie en 20 jours à compter de publication de la présente ...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 7·fr
    ...ation sont fixés par décret compte tenu de l'importance des object...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 33·fr
    ...mentaires et Judiciaires - 6 septembre 2016 Page 5577 # Vente aux...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 20·fr
    ...t urbains, - le décret du 17 septembre 1953, - la loi du patrimoin...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 72·fr
    ...Les oppositions sont acceptés dans un délai de 20 jours à compter ...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 16·fr
    ... dernières années en tenant compte : - de l'organisation du trava...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 12·fr
    ...l'adjudication aura lieu le lundi 26 septembre 2022 à partir de 9 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 9·fr
    ...s de 40% (121.409.059) sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 8·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription seront déposés au compte in...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 4·fr
    ... Légales, Réglementaires et Judiciaires – 29 septembre 2005 N° 164
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 62·fr
    ...2008B00386SRLB2 Nomination d'un commissaire aux comptes Société ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 8·fr
    ...nuelle au courant du mois de septembre. La date de cette session e...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 44·fr
    ...est de 193.61 m² sans tenir compte de la superficie des murs exter...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 48·fr
    ...Page 2368 Journal Officiel de la République Tunisienne — 4-7 Septe...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 49·fr
    ... de la CIN n°08703161, qui accepte. Les oppositions doivent se fa...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 47·fr
    ...1409983Y, qui accepte la location du fonds de commerce du local si...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 35·fr
    ...ée de l'électricité et d'un compteur au nom du défendeur, référenc...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 4·fr
    ...rofessionnelle et d'emploi, compte tenu des besoins de l'économie ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 22·fr
    ...Page 3086 Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 septem...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 6·fr
    ...le décret n° 2002-2129 du 23 septembre 2002, portant rattachement ...