Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 17·fr
    ...nagement Hôtel S.A., toute opposition devra être adressée à l'ache...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 15·fr
    ...brogé et remplacé par les dispositions suivantes : Article Premie...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 29·fr
    ...ciés ou du personnel doit être située dans le périmètre territoria...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 13·fr
    ... établie conformément aux dispositions de l'article 164 du code de...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 17·fr
    ...lui sont conférés par les dispositions des statuts pour les exerci...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 8·fr
    ...Conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du décret susvis...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 18·fr
    ...verture de la deuxième filiale située à route de Tunis km 7.5 Saki...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 24·fr
    ...La visite des lieux : - Chaque jour de la semaine. - La participa...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 16·fr
    ...En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-83...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 45·fr
    ... | HABABOU WAYA | BECHRAOUI TAOSITA | BOUAZIZ HAMED | | MONTENAY...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 10·fr
    ...- Mettre à jour les statut de la société conformément aux disposit...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 6·fr
    ...ffectués en exécution des dispositions prévues par l'article 81 du...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 24·fr
    ...Cette assemblée s'est prononcée la modification des dispositions d...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 18·fr
    ...Toute contestation ou opposition est acceptée entre les mains du l...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 19·fr
    ...L'édification, l'acquisition de bâtiments et l'aménagement d' : 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 50·fr
    ...- Les dispositions de l'article 13 des statuts sont modifiées en c...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 32·fr
    ...énérale seront tenus à la disposition des actionnaires durant le d...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 73·fr
    ...ices d'après vente qu'ils nécessitent. 3°) — Dénomination : Socié...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 21·fr
    ...— Conformément aux dispositions de l'article 2 du décret sus-visé ...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 20·fr
    ...alia, les lieux peuvent être visités tous les jours de 10 h. à 13 ...