Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 14·fr
    ...orat de Sousse, porte à la connaissance du public qu'il est en pos...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 14·fr
    ...eurs responsabilités communes mais différenciées, leurs capacités ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 25·fr
    ...En conséquence il porte à la connaissance de tout créancier éventu...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre comprenant une maison d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 9·fr
    ...le décret du 6 mai 1957, reconnaissant d'utilité publique le crois...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 32·fr
    ...xx245 MIMOUNI NIRMINNE BENTKHEMAIS | | CIN xxxx783 B CHIKH REJEB...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 18·fr
    ...Mohamed Ben Hadi Khemais Skanji commerçant à Tunis Rue Charles de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 12·fr
    ...Raison Sociale et Dénomination Commerciale : « Ayachi Chelli et Ci...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr
    ...**Mise à prix :** 300 trois cent dinars plus les frais de poursuit...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 10·fr
    ...ivilégiés ou chirographaires, mais avant le remboursement des titr...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 6·fr
    ... — Les décisions d'avance de frais de poursuites et d'instance en ...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 32·fr
    ...nt à Tunis, 8 bis, rue des Maltais, et Brahim Ben Amor Yahmed, tun...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 27·fr
    ...Khemais El Mouakhar (R. 57.961). Au Sud : Héritiers Abdelhamid Zm...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 9·fr
    ...celle de terre comprenant une maison d'habitation d'une contenance...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 19·fr
    ...ouées à la société Les quatre saisons (dont le siège social est si...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 42·fr
    ...nance dénoncée de 4ha environ mais qui est en réalité de 4ha 04a 5...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 9·fr
    ...Elle pourrait être saisie des actes et conventions passés pour le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 10·fr
    ...Mghirbi Kkemais, à compter du 1er octobre 1970. Mohamed Ben Abdall...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 22·fr
    ...celle de terre comprenant une maison d'habitation située à Hai El ...