Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 38·fr
    - Correction de l'article 7 du statut : le capital social de la so...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 23·fr
    ...Il a été procédé en conséquence à la modification des articles (6)...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 44·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 439 du code de commerce. 4-...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 41·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères et par la voie d'un...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 59·fr
    ...de vêtements prêt à porter et articles assimilés exploité au local...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 19·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 3·fr
    ...En conséquence le paragraphe 1 de l'article 6 des statuts est modi...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 15·fr
    ...La participation à l'adjudication se fera par l'intermédiaire d'un...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 5·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le Quotidien du 24 juin 2023. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 14·fr
    ...Commerce en gros et en détail des articles paramédicales et para-p...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 16·fr
    ...ars chacune, représentant sa participation dans le capital de la S...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 30·fr
    ...Les articles 4, 8 et 9 des statuts ont été modifié de ce fait. De...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 21·fr
    ...4- Modification de l'article 7 des statuts. 5- Pouvoirs pour l'acc...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 32·fr
    ...Suite à ces cessions, l'article 6 des statuts de la société a été ...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 28·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que sur consignatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 29·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. Le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 21·fr
    ...N° 11702982, il résulte que l'article 24 des statuts est modifié s...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 32·fr
    ...la vente de tabac journaux et articles de cadeaux faisant partie d...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 27·fr
    ...Participation à la scène politique tunisienne, afin d'améliorer la...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 21·fr
    ...des produits de carrières des articles sanitaires, drogueries, qui...