Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 54·fr
    ...La totalité du 2/3 indivise de la villa composée de 3 étages situé...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 56·fr
    ...on de la 1/8 propriété dans l'indivision de la maison sise à rue A...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 41·fr
    ...sous forme de villa moderne (Habitat individuel en bande continue)...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 49·fr
    ... donation de toutes les parts indivises soit 40 parts sociales lui...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 27·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·2001 / N°089·page 8·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 13·fr
    ...F n°60330 Sfax avec des parts indivises soient 1438/105 revenant a...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 7·fr
    ...s et fractionnée en 128 parts indivises tel qu'il existe, s'étend ...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 14·fr
    ...par moitiés entr'elles dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 36·fr
    ...guée la totalité de ses parts indivises de la maison sise à la rue...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 58·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision qui consiste en 2 parts de...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 42·fr
    ...les parts indivises (3/72 parts) revenant à Ferjania Bent El Khato...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 54·fr
    ...les 28 parts dans l'indivision de la totalité de 53 parts de l'imm...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 40·fr
    ...les parts indivises (2008/10643 parts) revenant à Riadh Nidham Edd...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (47 parts / 94) revenants à t...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 24·fr
    ...le juge individuel au Tribunal de 1ère Instance de Mednine, condam...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 38·fr
    ...Tous les droits indivis soit 144 6,15 / 19290 parts lui revenant d...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 42·fr
    ...un lot de terrain à usage de logement individuel objet du tire fon...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 11·fr
    ...95/110164 parties communes et indivises y afférentes relevant du t...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 18·fr
    ...Soulia et Fatma par tiers entre eux et dans l'indivision ; c) Qu'...