Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 12·fr
    ...4 - Toutefois, au cas où une expropriation serait nécessaire à ces...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 14·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
  • Journal Officiel·2007 / N°085·page 17·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 5·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'années) et es...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 17·fr
    ...5.** — Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimé en ...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 23·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de 0 à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 2·fr
    ... de son objet et des pouvoirs expressément réservés aux assemblées...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 25·fr
    ...ociété à la suite du décret d'expropriation n° 79/124 du 10 août 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 24·fr
    ... d'un gérant Société « Royal Express » Siège : Route de Tunis, k...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 10·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffre variant de 0 à 20. La note dé...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 21·fr
    ...rs participations via un vote exprimé par correspondance (signatur...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 4·fr
    ... propriétés, par la voie de l'expropriation; les transactions con...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 2·fr
    ...79-428 du 7 mai 1979, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 8·fr
    ...Cette expression englobe les véhicules sur coussin d'air et les en...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 39·fr
    du respect mutuel, de la tolérance, de la liberté d'expression et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 20·fr
    ...Société GO EXPRESS S.u.a.r.l Activité : Transport pour autrui. C...
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 23·fr
    ...nne afin de la visionner et d'exprimer et ses notes dans les livre...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 6·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'années) et es...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 14·fr
    ...ent statut, sauf autorisation expresse et écrite du Directeur, de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 23·fr
    ...2012S02667SRLB2 # Société Express Service # Siège social : Bd 7 ...