Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 16·fr
    ... à jour, en conséquence, de l'article 4 des statuts. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 42·fr
    ...Import, export et commerce des articles de ménage, quincaillerie, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 22·fr
    ...Il a été décidé de modifier l'article 6 du statut de la société, d...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 22·fr
    ... étendus comme conséquence, l'article 9 des statuts a été modifié....
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 23·fr
    ...Cet article est publié au Chourouk n°7750 et au Sabah n°20363 du 9...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 20·fr
    ...Correction du nom de l'associé et mise à jour des articles 7, 8 et...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 53·fr
    ... dans la vente des cadeaux et articles ménagers dans le local sis ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 44·fr
    ...Toute personne désirant participer doit consigner le tiers de la m...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 29·fr
    - La modification de l'article 2 et 4 des statuts suite au changem...
  • Journal Officiel·2000 / N°027·page 15·fr
    ...la période de base, choix des articles observés). - Séries chronol...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 43·fr
    ...Tunis destiné au commerce des articles alimentaires à Mr Anis Oues...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 13·fr
    ...- L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2006R0310...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 38·fr
    ...En conséquence de ce précède l'article 6 des statuts a été modifié...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 26·fr
    ...ner le pouvoir indiqué dans l'article 14 du statuts mis à jour de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 40·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés en conséquence. N° ...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 43·fr
    ...de ses services divers lots d'articles de bureau. - Fourniture de...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 33·fr
    ...t convenues de ce qui suit : Article Premier. — Les Hautes Partie...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 21·fr
    ...définitivement réalisée et l'article 6 des statuts est modifié en...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 18·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes notoirement s...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 40·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...