Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 32·fr
    ...ion approuve conformément à l'article 16 du Code des Sociétés comm...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 37·fr
    ...u l'avocat poursuivant, pour participer aux enchères, il faut dépo...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 21·fr
    ...L'article 7 des Journal Officiel de la République Tunisienne - An...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 20·fr
    ...Et par conséquent a été mis à jour les articles 7 et 28 du statut ...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 4·fr
    ...ime international, Arrête : Article premier. - Les tarifs postau...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 48·fr
    ...e l'activité conformément à l'article 1 du contrat comme une Cafét...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 12·fr
    ...Participation aux enchères : Toute personne ayant consignée le ti...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 10·fr
    ...es finances pour l'année 1982 article 93. - Décret n°82-1284 du 18...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 14·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 27·fr
    ...e même jour, quittance 16735, article 04200958, Monsieur Youssef B...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 30·fr
    ...- Modification de l'article n° 6 du statut de la société Spring Tr...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 76·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères devra consigner le...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 57·fr
    ...ournaux, cassettes, tabacs et articles de cadeaux». Toutes opposi...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 18·fr
    ...Vente article d'Artisanat Capital social : 5 000 Dinars Siège So...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 21·fr
    ...- A modifier l'article 6 des statuts suite à l'acte de cession des...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 58·fr
    ...Nul n'est admis à participé aux enchères s'il n'a avancé. Le dixi...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 40·fr
    ...ation et l'exportation de ces articles. Siège Social : Menzel Bou...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 25·fr
    années avec les pouvoirs prévus par les statuts (Article 16) et ce...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 22·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. 2015B00803SRLB2 Engin...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 37·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...