Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social est modifié en c...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 43·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères publiques qu'après avoir consi...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 34·fr
    ...- La modification de l'article onze du statut relatif à la gérance...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 34·fr
    Ils peuvent, en outre, être chargés de gérer ou participer à la ge...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 13·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consigné l...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 9·fr
    ...nde est régulière. Arrête : ARTICLE PREMIER. — L'Office National...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 25·fr
    ... Zgarni, - modification de l'article 6 des statuts de la société....
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 39·fr
    ...2 - Modification de l'article sept du statut. 2006X01624SRLB2 ##...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 20·fr
    ...te augmentation de capital, l'article 6 des statuts de la société ...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 43·fr
    ...Il résulte que les articles 6, 7 et 8 des statuts de la société re...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 3·fr
    ...4 - Autorisé les opérations prévues par l'article 200 du code des ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 36·fr
    ...L'article 4 des statuts de la Société a été modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 20·fr
    ... - Tunis En application de l'article 48 du code de commerce et su...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 20·fr
    ...souscription conformément à l'article neuf des statuts de la socié...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 9·fr
    ...Fabrication et Montage des Articles d'Electroménagers. Durée : 99 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 19·fr
    ...e publiée en application de l'article 164 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 31·fr
    ...Les articles 6&7 des statuts sont amendés en conséquence, et l...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 128·fr
    ...| | 90-03 | Montures de lunettes ou d'articles similaires et leur...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 56·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 8·fr
    ...rmément aux dispositions de l'Article 164 du code des sociétés com...