Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 12·fr
    ...## Chapitre premier ## Dispositions générales Article premier. -...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 10·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers de la mise...
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 12·fr
    ...raison d'ajouter la vente des articles suivants en gros : marbre, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°124·page 13·fr
    ...Cet article a paru aux journaux "Essabah" et "Le Temps" et ce, en ...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 5·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2005T0436SA...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 12·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions de l'article 11 du décret sus-vis...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 2·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 12·fr
    ...Suite à l'augmentation du capital l'article 6 des statuts relatif ...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 22·fr
    ...- La participation aux différentes compétitions d'athlétisme régio...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 25·fr
    ...Le capital social est porté ainsi à 660.000,- dinars, les articles...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 26·fr
    ...Fabrication et distribution des articles de la boulangerie et de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 27·fr
    ... céramiques, dalles et autres articles similaires de pavement ou d...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 10·fr
    ...s et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis du Code des So...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 19·fr
    ...- la modification de l'article 6 des Statuts suite à cette augment...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 18·fr
    ...A cet effet, l'Article 7 des statuts sera remplacé ainsi; « Le cap...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 36·fr
    ... sociales, - Modification des articles 6 et 7 des statuts. - Et su...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 10·fr
    ...Le bien objet de ce titre est régi par les dispositions de l'artic...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 10·fr
    ... exerce l'activité de vente d'articles ménagers sis à la Route de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 18·fr
    ...Corrélativement à cette modification, l'article 6 du statut sera l...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...