Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 38·fr
    ...* **GOUVERNORAT DE TUNIS** Suivant réquisition N° 28.960 déposée...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 35·fr
    ...2008T05363FCCC2 #### Vente des parts de fonds de commerce Suivan...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 2·fr
    ...sur papier libre, les pièces suivantes : A. Candidats externes : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 11·fr
    ...P.T.T.) auront lieu à Tunis, le 23 août 1980 et jours suivants dan...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 16·fr
    ...456106P/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 27·fr
    ...n° B1129412008 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 18·fr
    ...1226747X/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 39·fr
    ...Les oppositions seront reçues dans les vingt jours suivant la publ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 29·fr
    ...274178-56 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 10·fr
    ...s le 8 octobre 1995 et jours suivants dans les conditions fixées p...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 30·fr
    ...Le retrait de l'intérim des emplois fonctionnels entraîne la priva...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 19·fr
    ...s se rapportant aux domaines suivants : - la structure des partici...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 5·fr
    ...2026S00552FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 2·fr
    ...e et accompagnées des pièces suivantes : 1° Extrait de l'état-civ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 55·fr
    ...900481QAM000 Suivant acte SSP en date du 7 juillet 2006, enregist...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 11·fr
    ...B137762003 Tribunal de Première Instance de Tunis Suivant procès-...
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 14·fr
    ...B2473122007 Suivant acte sous seing privé en date du 9 juin 2008,...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 30·fr
    ...ns de l'acheteur à l'adresse suivante : 63 rue de la liberté Tunis...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 25·fr
    ...B18111997 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 16·fr
    ...e et accompagnées des pièces suivantes : a- un relevé détaillé ave...