Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 17·fr
    ...mpter du 1er juillet 1975 Khomais El Aid, à compter du 10 juillet...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 3·fr
    ...Est saisie par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Nat...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 9·fr
    ...ompter du 1er octobre 1968 Khemais Arami, à compter du 22 octobre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr
    ...Si au terme de ces délais, l'accord n'est pas conclu, les parties ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 36·fr
    ...ation bancaire fournie par la caisse locale de crédit mutuel et me...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 26·fr
    ...gue arabe, soit en langue française, au choix du candidat exprimé ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 14·fr
    ...Khemais El-Meddeb, à compter du 3 juillet 1966. Sadok Aïouni, à co...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr
    ...re de maladie ou de retraite, mais en cas de détachement sans sold...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ...et Hamdane ben Taieb ben Salem Aissi, demeurant à Tunis, Bellevue,...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 26·fr
    ...avancement comme ne l'ayant jamais quitté. ## TITRE V ### DES IN...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 15·fr
    ...er du 1er juillet 1976 Ben Khemais Ben Said Moncef, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires o...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 23·fr
    ...er du 8 février 1975 Hayette Adaissi, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 4·fr
    ...En outre, la saisie, la mise en quarantaine ou la destruction des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 27·fr
    ...1°) La raison sociale devient : AFRICA TEXTILES *. 2°) La démissi...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 29·fr
    ...ance de toute société anonyme faisant appel public à l'épargne, no...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...ont pourvus d'une inscription faisant apparaître clairement, en ca...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 54·fr
    ...e de terre nue comprenant une maison, d'une contenance dénoncée de...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ...Il doit se réunir dans les huit jours de sa saisie et émettre son ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison entourée d'un jardin, d...