Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 24·fr
    ...Il a été décidé, par la suite, de modifier les articles 6 et 7 des...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 38·fr
    ...Participation aux enchères : Se fait par l'intermédiaire d'un avo...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 17·fr
    ...Tout participant aux enchères ne possédant pas la nationalité tuni...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 24·fr
    ...200 000 dt et de modifier les articles 6 et 7 de statut de la soci...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 29·fr
    ... montant de 280 000 dinars; l'article 6 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 41·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 25·fr
    ...é conférés en application des articles 16 et 17 des statuts de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 43·fr
    ...- De modifier l'article 16 des statuts en conséquence. 2- Suivant...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 13·fr
    ...ons réglementées visées par l'article 200 du CSC et approbation d...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 24·fr
    ...l national de la statistique Article premier. - Le conseil nation...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 4·fr
    ...17 mars 1973, portant statut particulier des personnels enseignant...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 13·fr
    ...e fabrication et de vente des articles en textile et vente des pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 15·fr
    ...ble Toute personne désirant participer à cet appel d'offre et vou...
  • Annonces Légales·2004 / N°010·page 7·fr
    ...on des parts conformément à l'article 9B-1 des statuts. La géranc...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 10·fr
    ...2) Modification de l'article 8 titre III des statuts ce qui confor...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 22·fr
    ...Mongi Kallel, ainsi que la modification des articles 6 et 7 des st...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 18·fr
    ...EMI a cédé la totalité de sa participation dans le capital de la s...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 33·fr
    ...En conséquence l'article 5 des statuts a été mis à jour. 2009B011...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 43·fr
    ...Chaque jour durant toute la semaine, dans des conditions particuli...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 19·fr
    ...L'article 5 des statuts de la Société est modifié en conséquence. ...