Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 12·fr
    ...rtée au 17 mai 1981 et jours suivants. Art. 2. — Le clôture du re...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 12·fr
    ... sur papier libre les pièces suivantes : I. — Candidats n'apparte...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 26·fr
    ...re contact avec l'avocat poursuivant ou le greffe du tribunal de 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 5·fr
    ...2025R02629FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce Suivant acte so...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 27·fr
    ...résolution dans l'un des cas suivants : - Le redressement de la b...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 6·fr
    ...us selon l'une des modalités suivantes sur proposition de l'achete...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 2·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : « ART. 4. (alinéa 1 nouv...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 28·fr
    ...Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinaire en date du 24 d...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 24·fr
    ...Z.I Bouargoub - Nabeul Suivant procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 7·fr
    ...rise dans l'une des filières suivantes : — Sciences Economiques ...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 53·fr
    ...Au capital de 6.000 Dinars Suivant procès-verbal de l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 16·fr
    ... sur papier libre les pièces suivantes : 1 — un certificat justif...
  • Annonces Légales·2013 / N°053·page 12·fr
    ...1273501P/AM/000** Suivant PV de l'assemblée générale extraordinai...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 6·fr
    ... avant le 31 mars de l'année suivant celle à laquelle ils ne rappo...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 33·fr
    ...N°4215 G P M 000 1) Suivant procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 16·fr
    ...s les 20 avril 1987 et jours suivants et ce conformément aux dispo...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 13·fr
    ...le de vulgarisation agricole suivante : | Zone d'intervention |...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 27·fr
    ...2018T01892FCCC2 ## Renonciation d'un fonds de commerce Suivant a...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 7·fr
    ... le 31 octobre 1999 et jours suivants. Art. 4. - La date de clôtu...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 25·fr
    ...rononcer sur l'ordre du jour suivant : - Renouvellement du mandat...