Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 36·fr
    ...u à Mr Oussama Zarrouk qui accepte la totalité du fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 38·fr
    ...N n° 05372160 délivrée le 28 Septembre 2000, a cédé à Mr Khalil Be...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 36·fr
    ...Les oppositions sont adressées dans le délai de 20 jours à compter...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 42·fr
    ...Sus mentionnée dans un délai de 20 Jours à compter de la date de p...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 10·fr
    ...ographie, - tenir avec la scripte la comptabilité de la pellicule...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 33·fr
    ...QFF de 9.000 dinars pour le compte de la gérante Mme Hédia El Hass...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 6·fr
    ...Vu le décret n° 81-1135 du 9 septembre 1981 portant organisation d...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 38·fr
    ...Le délai fixé pour les oppositions est de 20 jours à compter de la...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 30·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 11·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires – 7 septembre 2021
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 28·fr
    ... une période d'une année, à compter du 1er décembre 2007. --- MI...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 20·fr
    ...2 - Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de publicat...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 11·fr
    ...ar virement bancaire sur le compte client de l'huissier ouvert aup...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 6·fr
    ...urée minimum de huit ans, à compter de son installation en qualité...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 20·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter du jour de la publication du p...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 47·fr
    ...D'apparence le bâtiment est moyen et apte à l'utilisation. Mise à...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 37·fr
    ... fixée à 246.600,000 D sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 42·fr
    ...N° 34.52.021.76 du Ministère de l'Economie Nationale du 16 septemb...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 34·fr
    de l'ancienne poste Tunis dans un délai de vingt jours à compter d...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 28·fr
    ...n Abdesselem Jerjir pour le compte de la Société Commerciale El Iz...