... travaux de réaménagement de cette zone ainsi que les modalités de...

...Une attestation de mainlevée lui est délivrée par l'agence foncièr...

...bureaux, un salon, une kitchinette, une salle d'eau et un balcon. ...

...ne cuisine comportant une toilette d'une surface de 65m² suivie du...

...Les dispositions sus-indiquées s'appliquent aux dettes des entrepr...

...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre qui exerce le ...

...r n° 88.195 « Villa Julie Goulette », ayant été égarée, tout déten...

...« Dar Matiti » avec le moulin en ruine y attenant ; (2) la totalit...

...cette liste est établie dans la limite de 50 % au maximum du nombr...

...Une salle renfermant une entreprise de pattes occupée en location ...

...Sur cette propriété se trouve édifiée une construction de 4 pièces...

...La propriété bornée consiste en 2 olivettes et une construction à ...

...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...

...La salle de réception est entourée par un bar, une buvette, une bo...

... construite il y a deux ans, cette villa est bien aménagée excepti...

...Cette délibération, enregistrée à Tunis A.C.I. le 31 mai 1967 Vol....

...0 novembre 1926, transférant cette concession à la Société d’Expan...

... du 1er avril 1973 - Mohamed Fatteh Ramah, à compter du 1er avril ...

...Le quorum de la commission de recours ne peut être atteint que par...

...ntreprises admises à exercer cette activité et les normes requises...