Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 38·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 22·fr
    ...n vertu des dispositions de l'article huit de la loi constitutionn...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 23·fr
    ...- Modification des articles 16,20 et 21 des statuts de la société....
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 23·fr
    ...r les opérations visées par l'article 75 du code de commerce tunis...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 29·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux copies...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 30·fr
    ...II) L'Article 6 des Statuts est modifié en conséquence. III) Dépô...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 47·fr
    ...D'après l'article 231 du code de commerce le texte est publié au J...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 9·fr
    ...Commerce en détail de cuisines, dressing & articles de décorat...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 26·fr
    ... subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 7·fr
    ... exerce l'activité de vente d'articles ménagers sis à la Route de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 15·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 32·fr
    ...4 - Il a été décidé en conséquence, de modifier les articles 2 et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 29·fr
    ...ent souscrites et libérées, l'article 6 des statuts a été modifié ...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 16·fr
    ...orta Casa à Société Krichen d'articles de ménage « SOKAM ». 2008X...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 21·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 25·fr
    ...L'Article Six des Statuts de la Société est modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 37·fr
    ...giène ainsi que la location d'articles de fête. La vente comprend...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 28·fr
    ...2- Modification de l'article 13 des statuts. Deux copies des PV o...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 40·fr
    ...es, droguerie, quincaillerie, articles Menagers et de Confort. N°...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence les documents...