Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 15·fr
    ...airouan dans les 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 4·fr
    ... délai de quatre (4) ans, à compter de la date de son recrutement ...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 24·fr
    ...- Les comptes Art. 10. – Le directeur général arrête les budgets ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 19·fr
    ...épenses locales au moyen de comptes en devises étrangères ou en di...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 15·fr
    ...Vu le décret n° 90-1431 du 8 septembre 1990, relatif aux modes d'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 13·fr
    ... d'une année renouvelable à compter du 1er mars 2005. Le propriéta...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 27·fr
    ... pour une année à partir 1er septembre 2006. Les parties déclaren...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 5·fr
    ...uivant statuts en date du 29 septembre 2010 enregistrés à la recet...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 34·fr
    ...ions seront déposés dans un compte indisponible ouvert à la Amen B...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 28·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution de cette public...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 27·fr
    ...our une durée de deux ans à compter du 1 Mai 2012 au 30 Avril 2014...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 23·fr
    ... créancier agissant pour le compte de sa fille mineure Faiza. Déb...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 16·fr
    ...La cessation de service du travailleur redevenu apte à occuper son...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 8·fr
    ...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 56·fr
    ...utée dus à l'importation des capteurs solaires, des groupes électr...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 36·fr
    ...r le décret n° 98-1872 du 28 septembre 1998, Vu le décret n° 89-1...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 241·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter de la date de sa publica...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 4·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de la présen...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 5·fr
    ...Maître M'barek Sami pour le compte de la société tunisienne des fi...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 11·fr
    ...Compte indisponible ouvert chez BIAT sous le numéro : 085020002232...