Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 29·fr
    ...ns la proportion de 372 parts indivises sur 640. La vente aura li...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 41·fr
    ...2/9 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n° 5973...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 56·fr
    ...senter de nouveau, et à titre individuel, aux examens d'admission ...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 24·fr
    rémunération, soit d'une façon individuelle, soit au sein de group...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 7·fr
    ...La totalité des parties indivises, soit 336 parts sur une totalité...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 39·fr
    ...Des parts indivises du bien immobilier dénommé "dalel" objet du ti...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 37·fr
    ...Lafrane km 6.5 Sfax la moitié indivis du fonds de commerce exploit...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 23·fr
    ...Les 14/176 émes à l'indivis de l'ensemble d'un immeuble non immatr...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 45·fr
    ...ment des épreuves, par lettre individuelle, avant la date des conc...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 23·fr
    ...les parties indivises soit 1080 m² de la totalité de 10260 m² du t...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 32·fr
    ...u TF31670 Sfax avec les parts indivises soient 16/3983 revenant au...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 8·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel et les modalités de déliv...
  • Annonces Légales·2024 / N°029·page 7·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 68·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie soit 7...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 29·fr
    ...uardia 1 Tunis, propriétaires indivis. Avocat poursuivant : Maîtr...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 237 parts revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 47·fr
    ...Les parties indivises au nombre de 1492,50 parts sur les 43086 par...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 28·fr
    ...la moitié indivise de la nue-propriété revenant à la partie saisie...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 15·fr
    ...nistrateurs sont responsables individuellement ou solidairement, s...