Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 28·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes de la société durant les exerc...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 21·fr
    ...ie Suivant PV de l'AGE du 30 septembre 2014 enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 37·fr
    ...Les oppositions devront être faites dans les 20 jours à compter de...
  • Journal Officiel·1999 / N°025·page 5·fr
    ...u le décret n° 96-1667 du 18 septembre 1996, portant extension du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 38·fr
    ...ploi, sont fixés par décret compte tenu de l'importance des object...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 33·fr
    ...Il n'est tenu compte que des votes reçus par la société avant l'ex...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 150·fr
    ...s publics) et à la cour des comptes. Art. 16. - Les membres de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 24·fr
    ...Toutefois, les personnes concernées peuvent opter pour le paiement...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 17·fr
    ...upérieur au diplôme pris en compte pour la bonification précédente...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 3·fr
    ... à la recette des finances 3 septembre 1934 Sousse, quittance M036...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 9·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 16·fr
    ...écessaire, et ce, en tenant compte des spécificités des régions de...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 3·fr
    ...Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes cabinet consei...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 15·fr
    ... nouvelle période d'un an à compter du 1er janvier 1962. Le prése...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 35·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 5·fr
    ... typique du cépage et être exemptes de tout défaut. Les grains doi...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 21·fr
    ...onctions de commissaire aux comptes. Dont deux exemplaires du P.V ...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 31·fr
    ...nation d'un commissaire aux comptes ROSE DECOR - SARL Capital : 11...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 23·fr
    ...Madame Sarra Barguawi en son nom et pour le compte de ses enfants ...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 9·fr
    ...c d'une durée d'une année à compter du 22 avril 1989 est accordée ...