Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 4·fr
    ...u nom de la société suivant l'article 7 des statuts. Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 40·fr
    ... imputées en application de l'article 25 de la loi n°2003-79 du 29...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 5·fr
    ...commerce d'articles de cadeaux et de prêt à porter. Capital socia...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 39·fr
    ...- Modification de l'article 4 de statut. 2017404852SRLB2 ## Soci...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 9·fr
    ...été décidé de mettre à jour l'article 3 des statuts concernant l'o...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 24·fr
    ...tre Ahmed Farjallah, 7/ Pour participer aux enchères, il faut cons...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 16·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 10·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 25 septembre 2...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 4·fr
    ...hé Financier conformément à l'article 2 de la loi n°94-117 du 14 n...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 8·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 4 février 2025...
  • Journal Officiel·2026 / N°010·page 9·fr
    ... des procédures, prévus par l'article 4 du présent arrêté. Journa...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 15·fr
    ...Commerce général des articles finis et semi-finis localement et ex...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 7·fr
    ...ormément aux dispositions des articles 325 et 326 du C.S.C. Pour ...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 16·fr
    ...Les articles 4, 6, 7 et 16 des statuts ont été modifiés en conséqu...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 28·fr
    ...ité pour tout commerce et en particulier le commerce des chaussure...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 22·fr
    ...En conséquence de ce qui procède l'article 6 des statuts est modif...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 20·fr
    ...s à Mr Abdallah Chabbouh, - l'article 6 & 7 des statuts ont ét...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 25·fr
    ...on avec du comptoir suivant l'article 31 du statut. - La nominatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 33·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 22·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...