Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 3·fr
    ...mprenant les intérêts et les frais accessoires des emprunts de tou...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    ...nds d'Hydraulique Agricole, à raison de 3 d/ha/an pour l'ancienne ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...6) d'assurer la liaison avec les organismes similaires des autres ...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 14·fr
    ... du 1er juillet 1976 Azouz Khemais, à compter du 1er juillet 1976 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 10·fr
    ..., et non exportées dans les délais impartis, doivent donner lieu à...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 9·fr
    ...rs à compter de la date de sa saisine. La situation du stagiaire s...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr
    ...ce technique; - de suivre en liaison avec la Direction des Télécom...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 12·fr
    ...avancement comme ne l'ayant jamais quitté. Art. 30. — La durée du...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 15·fr
    ...er du 2 juillet 1972 Chadi Ben Aista El Ghazni, à compter du 3 jui...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 22·fr
    ...compter du 1er janvier 1975 El Aissaoui Aleya, à compter du 7 avri...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 9·fr
    ...ompter du 1er janvier 1967 Khemais M'Ghirbi, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ... indemnité de la commune qu'à raison des services qu'ils lui rende...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...re de maladie ou de retraite, mais en cas de détachement sans sold...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 36·fr
    ...uabane au lieu et place de Khemais ben Salah Tuil et Salah Guizmir...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 19·fr
    ...Ben B:khem Kamel, Rue Sidi Ben Aissa - Nabeul Dr. Mahjoub Sabiha, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 10·fr
    ...ant et sur leur demande, des frais nécessités par l'exercice de le...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 25·fr
    ...éant et sur leur demande des frais nécessités par l'exercice de le...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 5·fr
    ... opérations du fonds et les délais de leurs communication aux serv...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation dont une p...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 10·fr
    ...conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protect...