Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 26·fr
    ...1- Modification de l'article 16 des statuts pour étendre les pouvo...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 33·fr
    ...ication de cuir, sacs et tous articles y afférents sis à Tunis 46 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 62·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 40·fr
    ...carrosserie, la vente de tous articles et engins de véhicule, la l...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 23·fr
    ...- Approbation de la modification de l'article 3 des statuts de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 44·fr
    ...28267, et ce conformément aux articles 229 à 235 du code de commer...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 4·fr
    ...s et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis du Code des So...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 27·fr
    ...ndises pour autrui et que les articles 2 et 8 des statuts ont été ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 41·fr
    ...t poursuivant quiconque veut participer à l'adjudication doit nomm...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 14·fr
    ...Traitement spéciaux sur articles confectionne, repassage et finiti...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 3·fr
    ...Commerce des articles de Ménage en Gros. Durée : 99 ans. Capital...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 18·fr
    ...é décidé la modification de l'article 7 des statuts se rapportant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 30·fr
    ...- Modification de l'article 2 des statuts. 2015400755SRLB2 Cessi...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 21·fr
    ...e trois ans, et de modifier l'article vingt neuf des statuts en co...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 28·fr
    ...frais des prestations selon l'article 3 du décret n° 2367 du 22 no...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 8·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 16·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut déposer le 1/3 du prix indiqu...
  • Annonces Légales·2024 / N°035·page 4·fr
    ...oivent se présenter suivant l'article 193 du code commercial au di...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 3·fr
    ...ité de vente des matelas et d'articles de literie Publié au journa...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 10·fr
    ...L'article 6 a été modifié en conséquence. Page 4522 Journal Offic...