Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr
    ...A défaut de cette régularisation dans le délai cité à l'alinéa pré...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 2·fr
    ...u'elle est retenue pour l'assiette de la taxe locative communale o...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr
    ...uestions de la compétence de cette Assemblée. Le Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 23·fr
    ...de la Société, il appert que cette Assemblée a : — Reconnu la sinc...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 4·fr
    ...Lorsqu'ils avaient atteint le grade le plus élevé du corps auquel ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...e amende dont le montant peut atteindre 10.000 dinars recouvrée au...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 8·fr
    ...« Al Bustam »; Considérant que cette résolution a été approuvée p...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 52·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 6·fr
    ...ommandant ou Capitaine de corvette : A. — Armée de terre : Le Cap...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 13·fr
    ...- A titre transitoire et en attendant la constitution des laborato...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 18·fr
    ...e Zriba, à la Propriété de Bizetter. ### GOUVERNORAT DE SOUSSE ET...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 25·fr
    ...on Le quorum n'ayant pas été atteint à la réunion du Samedi 17 oc...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...— Les taux de la cagnotte aux jeux de cercle sont fixés par décret...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...du titre foncier n°54960 «Le Lutteur» représentant les parties com...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 41·fr
    ...n° 13 nouvelles immeubles, la Goulette. Viau : N° 4263 du 27 octob...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 39·fr
    ...e, local commercial et un toilette. Mise à prix : La mise à prix ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 4·fr
    ...- la gestion des régies de recettes et de dépenses, - la gestion e...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 42·fr
    ...ral du centre peut inviter à cette session de deux à quatre person...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 11·fr
    ...1° que le capital social de cette société ayant son siège social à...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 25·fr
    ... en Médecine; - un certificat attestant qu'ils sont de nationalité...