Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 51·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 41·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes ayant consign...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 34·fr
    ...la distribution au détail des articles et accessoires de décoratio...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 9·fr
    ...ormale Supérieure; Arrête : Article Premier. — L'École Normale S...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 8·fr
    ...Lieu où sont déposés les documents et registres mentionnés aux art...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 42·fr
    ...ciés et à la modification des articles correspondants dans les sta...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 19·fr
    ...les documents prescrits par l'article 177 du code de commerce. Po...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 16·fr
    ...mblée - La modification de l'article 13 §2 des statuts de la soci...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 11·fr
    ...teur de l'Energie; Arrête : Article Unique. — Est renouvelé au p...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 24·fr
    ...Ainsi, les articles 1,6 et 7 des statuts sont modifiés. 2012G0197...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 32·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du Code de Commerce a été effe...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 38·fr
    ...Former, rechercher et participer dans la société civique afin d'al...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 9·fr
    ...la mission de l'office ou la participation à ces entreprises ou so...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 19·fr
    ...- Approbation des conventions réglementées relevant des articles 2...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 15·fr
    ...s conventions mentionnées à l'article 200 du Code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 5·fr
    ...de souscription, - Avantages particuliers prévus statutairement : ...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 11·fr
    ...Pour participer, toute personne doit consigner entre les mains de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ...et à l'unanimité de tous les participants il y a eu l'approbation ...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 24·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Temps daté le 11 février 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 15·fr
    ...- L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence, conforméme...