22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2010 / N°053·page 25·fr...urent au Kef la moitié dans l'indivision de fonds de commerce avec...
- Annonces Légales·2013 / N°032·page 49·fr...e 127 M², ainsi que les parts indivises (155.83/5873), du titre mè...
- Annonces Légales·2017 / N°110·page 15·fr... en résulter une souscription indivise. SOTIPAPIER ne reconnaît qu...
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- Annonces Légales·2013 / N°075·page 21·fr...Deux copies de ces documents et des états financiers individuels e...
- Annonces Légales·2014 / N°096·page 36·fr...Le tiers indivis d'un local qui s'ouvre du sud sis à route de Gabè...
- Journal Officiel·1998 / N°054·page 55·fr...- Les candidats déclarés admis sont informés par lettres individue...
- Annonces Légales·2014 / N°141·page 42·fr...La totalité des parts indivises soit 3337.5576 par de la partition...
- Annonces Légales·2015 / N°092·page 22·fr...3- La suspension de toute poursuite individuelle et tout acte exéc...
- Annonces Légales·2025 / N°074·page 9·fr...L'ensemble des parts indivises du débiteur, évalué à 80000/352737,...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 10·fr...autorisés à se faire inscrire individuellement. Aucun élève fréque...
- Annonces Légales·2005 / N°172·page 4·fr...La totalité des parts indivises, soit 600 parts à prendre de la to...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 46·fr...herzia 37 ainsi que les parts indivises relatives aux parties comm...
- Annonces Légales·2007 / N°018·page 52·fr...Toutes ses parts Indivises dans la propriété dite (Warda) objet du...
- Annonces Légales·2009 / N°049·page 41·fr...3/ d'Ordonner la suspension de toute poursuite individuelle ou tou...
- Annonces Légales·2010 / N°137·page 24·fr...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de un tiers du...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 40·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2016403097SANB3 ...
- Annonces Légales·2016 / N°081·page 32·fr...Il s'agit d'une maison individuelle sise au 56, cité Al-Iskan 4, B...