Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 5·fr
    ... liste principale par lettres individuelles pour qu'ils confirment...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 25·fr
    ...urent au Kef la moitié dans l'indivision de fonds de commerce avec...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 49·fr
    ...e 127 M², ainsi que les parts indivises (155.83/5873), du titre mè...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 15·fr
    ... en résulter une souscription indivise. SOTIPAPIER ne reconnaît qu...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 37·fr
    ...Le Belvédère, Tunis la totalité de ses parts indivises dans le fon...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 15·fr
    ...es 10/100 parties communes et indivises y afférentes relevant du t...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 21·fr
    ...Deux copies de ces documents et des états financiers individuels e...
  • Annonces Légales·2014 / N°096·page 36·fr
    ...Le tiers indivis d'un local qui s'ouvre du sud sis à route de Gabè...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 55·fr
    ...- Les candidats déclarés admis sont informés par lettres individue...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 3337.5576 par de la partition...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 22·fr
    ...3- La suspension de toute poursuite individuelle et tout acte exéc...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 9·fr
    ...L'ensemble des parts indivises du débiteur, évalué à 80000/352737,...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 10·fr
    ...autorisés à se faire inscrire individuellement. Aucun élève fréque...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit 600 parts à prendre de la to...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 46·fr
    ...herzia 37 ainsi que les parts indivises relatives aux parties comm...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 52·fr
    ...Toutes ses parts Indivises dans la propriété dite (Warda) objet du...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 41·fr
    ...3/ d'Ordonner la suspension de toute poursuite individuelle ou tou...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 24·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de un tiers du...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 40·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2016403097SANB3 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 32·fr
    ...Il s'agit d'une maison individuelle sise au 56, cité Al-Iskan 4, B...