Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 14·fr
    ...éral de l'énergie. Arrête : Article premier. - Est instituée, un...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société Saliens Tunisie Plastique "S...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 10·fr
    ...e publiée en application de l'article 164 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 12·fr
    ...tionalité étrangère désirant participer aux enchères. 2- La consig...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 48·fr
    ...Il n'est autorisé à participer aux enchères qu'à celui qui aura co...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 13·fr
    ...ionnaires au prorata de leur participation. Ce qui correspond à un...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 23·fr
    ...r les opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce. 3) A...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 25·fr
    ...2008T02757SANB2 ## Application de l'article 303 du code des socié...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 17·fr
    ...es Finances; ## Décretons : Article Premier. — La commune de Kai...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 4·fr
    ...vente articles sanitaires & Travaux de Climatisation. Durée :...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 51·fr
    ... valablement conformément à l'article 21 des statuts, en effet ell...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 25·fr
    ...L'assemblée générale décide de modifier l'article 6 des statuts co...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 16·fr
    ...DAR EZZEYTOUNA LIL-KITEB 4 - Modification des articles 4 - 5 &...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 71·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 13·fr
    ...— Le jury constitué selon l'article 19 de la loi sus-visée N° 68-1...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 21·fr
    ...Vente en gros des articles bureautiques et informatiques. MF : 45...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 45·fr
    ...La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 20·fr
    ...- De modifier l'article 6 du statut de la société et d'augmenter l...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 45·fr
    ...- La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 51·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...