Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 10·fr
    ...tion d'un fonds de commerce Suivant l'acte de résiliation rédigé ...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 7·fr
    ...| HOUSAINI KARIM | HERS ACQUAVIVA IGNACE | BOAJI FOUED | SADDAM A...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 47·fr
    ...té au 25 avril 1966 et jours suivants. ART. 2. — La clôture du re...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 39·fr
    ...2014X00095FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant l'a...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 56·fr
    ...2017M00094VEPA2 Affaire de Distribution n°1015 Suivant décision ...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 43·fr
    ...l Moula, et des ouvrages de dérivation des eaux des barrages El Ké...
  • Journal Officiel·2005 / N°069·page 4·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article 3 (premier parag...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 5·fr
    ... de murs ou autres clôtures équivalentes et énumérées dans les lis...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 37·fr
    ...2 - Le terme « ministère des sports » prévu par le décret suivait ...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 18·fr
    ...usé de réception à l'adresse suivante : N°1, Rue de Jérusalem 2013...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 25·fr
    ...ffectés dans l'un des postes suivants : Abidjan, Addis-Abeba, Dak...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 25·fr
    ...4053 – Tunisie » à l'adresse suivante : « Cité MANAZEH Kalaa Sghir...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 2·fr
    ...té à responsabilité limitée Suivant acte SSP en date du 27/2/2009...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 36·fr
    ...me avec les caractéristiques suivantes : Dénomination : Société d...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 27·fr
    ...040557G/A/M/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 27·fr
    ...1089297Z/A/M/000** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1990 / N°084·page 3·fr
    ...portant les épreuves écrites suivantes : 1) Une épreuve de cultur...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 28·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : 1 - Une ampliation dûment...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 8·fr
    ...que, accompagnées des pièces suivantes : 1/ un curriculum vitae, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 11·fr
    ...s et accompagnées des pièces suivantes : 1 - une ampliation dûment...