Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 30·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir consigné avant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 45·fr
    ...en une unité de fabrication d'articles en bonneterie exploité dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 17·fr
    ...- Approbation des conventions relevant de l'article 200 du Code de...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 54·fr
    ...elon les critères fixés par l'article 4 du présent décret. Page 7...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 22·fr
    ...Toute personne désirant de participer à cette enchère, doit consig...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 10·fr
    ...féré les pouvoirs énoncés à l'article 16 nouveau des statuts. 2- ...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 6·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères devra consigner la...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 13·fr
    ...ication des dispositions de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 23·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée l'article 6 des statuts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 34·fr
    ...ar Immeuble Mejdoub - Sfax, l'article 4 des statuts de la société ...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 3·fr
    ...Le commerce de gros et de détail de chaussures et de tous articles...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 2·fr
    ...formation **Application de l'article 164 du Code des Sociétés Com...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 49·fr
    ...ionnaires contre un droit de participation de 20 (vingt) dinars tu...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 18·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié. L...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 55·fr
    ...Chaque participant à la vente doit présenter un montant entre les ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 25·fr
    ...inars à 1.900.000 Dinars, les articles 6 et 7 des statuts sont mod...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 35·fr
    ...Il a été décidé aussi la modification subséquente de l'article 7 d...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 45·fr
    ... même de la vente.** **Tout participant aux enchères doit caution...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 55·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 48·fr
    ...En application des dispositions de l'article 191 et 192 du code de...