...ociété prend la dénomination suivante : « Société Tunisienne de M...

...comporter les renseignements suivants : 1) La description de l'em...

...il national des attributions suivantes : 1) Il veille au maintien...

...accalauréat ou d'un diplôme équivalent, ou d'un diplôme de formati...

...2026S00222FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant un ...

...2026401587FCCC2 ## RENONCIATION Suivant la renonciation de fonds...

..., en l'agitant énergiquement suivant un plan horizontal. Classer ...

...assermentés pour les langues suivantes : - 8 interprètes assermen...

...mplacés par les dispositions suivantes : Art. 1er. (nouveau). — L...

...le cadre des articles 200 et suivants du code des sociétés commerc...

...2021R02974FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant a.s.s.p. ...

...hique accompagnée des pièces suivantes : - une ampliation dûment c...

...2025S01370FCCC2 # Cession d'un fonds de commerce Suivant acte SS...

...## AVOCAT POURSUIVANT : Maître Louay ATALLAH, Avocat à la cour de...

...n ou d'exécution d'une peine privative de liberté, la demande de c...

...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1) Rapport du conseil d'ad...

...nt de ce régime les produits suivants : Sucre - Tissus III. — Lis...

...élibérer sur l'ordre du jour suivant: 1- Lecture et approbation d...

...46728J Suivant P.V. de la décision collective des associés en dat...

...1001804/S RC n° B0131172007 Suivant procès-verbal de l'assemblée ...