Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 36·fr
    ...à 58.174,999 dinars sans compter les frais de poursuites qui seron...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 44·fr
    ...Ben Mahmoud Zarrouk pour le compte de la Société Détente et Vacanc...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 26·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 32·fr
    ...de vingt jours (20 jours) à compter de la date du présent avis et ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 34·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes pour une durée de deux années ...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 52·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter de la date de cette décision. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 51·fr
    ...7 En vertu de la décision de confiscation n° 1030 du 13 septembre
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 10·fr
    ...aisi est hypothèque pour le compte de la société d'équipement géné...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 77·fr
    ...lative à la Gestion pour le compte de l'Etat des dossiers d'indemn...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 6·fr
    ...a République Tunisienne le 6 septembre 2006 au Caire, Considérant...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 12·fr
    ...ssement de rawed Ariana qui compte plusieurs rues les unes sont ra...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 14·fr
    ...nte-dix jours (70 jours), à compter du jour de la publication du p...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 44·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la parution du présent avis...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 27·fr
    ...Le 6 septembre 2006 devant la chambre des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 30·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication au j...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 14·fr
    ... l'article 4 du décret du 26 septembre 1887, relatif à la procédur...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 34·fr
    ...ine, dont son entrée et son compteur de la SONEDE n° 1589 est fix...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 39·fr
    ...2 dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 11·fr
    ...Il veille aux raccords maquillage avec la scripte. G. — Le photog...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 33·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de l'avis au...