Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 10·fr
    Décrète : Article premier. - Est suspendue la taxe sur la valeur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 19·fr
    ...nt au dernier paragraphe de l'article 425 du c.p.c.c. Pour les étr...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 7·fr
    ...formément au disposition de l'article 191 du code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 8·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le Quotidien du 14 décembre 20...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 17·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1947, Article 15...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 32·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est prévu. Une copie du P.V. de l'as...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 20·fr
    ...Achat, transformation, fabrication et vente de tout article de fil...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 30·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 2·fr
    ... en vigueur en Tunisie et en particulier le code des sociétés comm...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 20·fr
    ...— Les dispositions des articles ci-dessus ne sont pas applicables ...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 17·fr
    ...Les dispositions des articles 355 à 365 du code des sociétés comme...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 47·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 32·fr
    ...En conséquence les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. D...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 34·fr
    ...L'article N° 7 des statuts relatif au montant du Capital Social et...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 27·fr
    ...La vente en détail et demi-gros des articles chaussants cuirs, et ...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 43·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 43·fr
    ...Les participants étrangers à l'audience d'adjudication doivent se ...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 8·fr
    ...et Tertiaires, - La prise de participation ou d'intérêt dans toute...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 7·fr
    ...ns réglementées prévues par l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 32·fr
    ...on ne peut pas participer à l'adjudication sauf s'il on consigne u...