Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 28·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 11·fr
    ...alisation de prêt-à-porter, d'articles de haute couture et autres ...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 16·fr
    ...s rentrant dans le cadre de l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 54·fr
    ...L'article 9 des statuts a été modifié pour indiquer le nouveau mon...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 8·fr
    ...ation « Yasmine », Arrête : Article premier. - Est autorisée, la...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 26·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier - Il est créé au sei...
  • Annonces Légales·2026 / N°018·page 9·fr
    ...2026400433FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce ## Article 22...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 16·fr
    ...- La participation aux enchères n'est possible que par l'intermédi...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 15·fr
    ...Vente tous articles d'habillement. Gérance : Monsieur Charfeddine...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 5·fr
    ...L'article 7 des statuts se rapportant au capital social a été modi...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 46·fr
    ... capital social et modifier l'article 6 des statuts suite à la con...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 41·fr
    ...- Modification de l'article 4 des statuts. Deux copies du procès-v...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 42·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consigné l...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 27·fr
    ...La vente est publique et la participation des personnes intéressée...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 4·fr
    ...Vente d'articles d'électricité et prestation de services. Siège s...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 39·fr
    ...9- Toute personne désirant participer à cette enchère doit consign...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 25·fr
    ...d'alliance, d'association en participation ou de prise ou de donat...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 28·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner 1/3 du prix ou prés...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 50·fr
    ...La réalisation ou la participation directe ou indirecte par voie d...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 16·fr
    ...ation du capital conformément article 164 du code des sociétés com...