Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 6·fr
    ...— Sont soumises à autorisation les opérations suivantes lorsqu'ell...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 13·fr
    ...Suivant Procès Verbal extraordinaire du Conseil d'administration d...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 41·fr
    ...r II M.F 0996270 F/A/M/000 Suivant P.V du conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 3·fr
    ...s subséquents, le paragraphe suivant : — Les personnes résidentes...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 8·fr
    ...ite compte tenu des éléments suivants : 1) La moyenne des notes d...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 42·fr
    ...2017X00498FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 20·fr
    ...t culturel dans les domaines suivants : I - Industrie cinématogra...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 28·fr
    ...Elle est composée des membres suivants : - deux représentants du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 23·fr
    ...ale, accompagnées des pièces suivantes : 1- une attestation certif...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 5·fr
    ...053 Tunis RC n° 112351996B Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 42·fr
    ...mili (M.F 600362 P/A/C/000), suivant acte S.S.P. enregistré à Bize...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 12·fr
    ...847298P/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 47·fr
    Avocat poursuivant : TUNISIA LEX Représentée par Maître Diouri Moh...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 28·fr
    ...H0580030/M/A/000 En application des articles 417,432.439 et suiva...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 18·fr
    Les phases à réaliser pendant cette période sont les suivantes : ...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 50·fr
    ...es conformément aux critères suivants : - le degré de respect des...
  • Annonces Légales·2023 / N°106·page 7·fr
    ...2023402205FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant contrat ...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 3·fr
    ...- Le transfert du siège social à l'adresse suivante : Impasse des...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 25·fr
    ...43529Q/A/M/000 B1116901997 Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 7·fr
    ... le 26 octobre 1976 et jours suivants. La liste d'inscription des...