Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 23·fr
    ...- Modification des comptes de l'exercice 2010. - Lecture du rappor...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 4·fr
    ...as dans un délai de 4 ans à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 41·fr
    ...hani Sawsen avocate pour le compte des créanciers Mohamed Wechtati...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 4·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 49·fr
    ...ne dépassant pas 30 jours à compter de la publication de cet avis....
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 7·fr
    ...Vu le décret n° 94-1845 du 6 septembre 1994, portant organisation ...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 18·fr
    ...e décret n° 2006 -2475 du 12 septembre 2006 portant création d'un ...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 10·fr
    ...i, à partir dans 20 jours à compter de la publication au JORT. Ce...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 48·fr
    ...r Trabelsi Abdallah pour le compte de son fils mineur Mohamed Aziz...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 25·fr
    ...j Hamida Rihane décédé le 14 septembre 1971. Il résulte que l'art...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 9·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1972 Vu ...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 20·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 14 Septembre 1979 N° 53
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 54·fr
    ... accord entre les parties à compter du 15 novembre 2013. 2014T008...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 52·fr
    ...Tunis et ce dans 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 40·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 6·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 12 septembre 1997 N° 73
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 3·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 11 septembre 2024
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 14·fr
    ...mamet, Hammamet Sud et ce à compter du 1er mai 2004. Cette annonc...
  • Annonces Légales·2004 / N°093·page 9·fr
    ...l de la société, 20 jours à compter de la parution au JORT de cett...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 2·fr
    ... instance de Ben Arous le 14 septembre 2004. 6- Date d'audience :...