Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 21·fr
    ...el Zguimi - Modification de l'article 6 conformément à la nouvelle...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 15·fr
    ...Et la modification de l'article 7 du statut. 2016T02067SRLB2 Soci...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 19·fr
    ...Modification en conséquence de l'article 8 des statuts de la socié...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 26·fr
    ...né Salon de Coiffure et vente article cosmétique et de beauté avec...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 30·fr
    ...lhinchiri - Modification de l'article 6 des statuts - La nominatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 6·fr
    ...Par ailleurs, et en application des dispositions de l'article 294 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 13·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 13·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères doit consigner le tiers de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 6·fr
    ...ménager pour l'activité vente article ménagers et plastiques (sous...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 5·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 193 du Code de Commerce tuni...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 3·fr
    ...1- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis ...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 16·fr
    ...ec les pouvoirs prévus dans l'article 216 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 45·fr
    ...- Pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tier...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 27·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes qui ont consigné...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 31·fr
    ...ur les conventions visées à l'article 75 du Code du Commerce; 3) A...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 5·fr
    ...la vente des articles médicaux et scientifiques. Gérance : Mlle F...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 53·fr
    ...distribution des fournitures, articles et pièces électriques ainsi...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 27·fr
    ...utre part et conformément à l'article 4 des statuts : la Gérance a...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 29·fr
    ...ns, récepteurs et tous autres articles accessoires et tous autres ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 44·fr
    ...950 Actions - Révision de l'article 7 des statuts en conséquences....