Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 44·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la condition de co...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 29·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. 2016401449SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 41·fr
    ...s pour activité de commerce d'article artisanale pour une période ...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 24·fr
    ...Conformément aux dispositions des articles 530 et 531 du code de c...
  • Journal Officiel·2007 / N°061·page 7·fr
    ...ormatique à l'école, - de la participation à l'amélioration des pr...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 6·fr
    ...merce exploité à la vente des articles des cafés sis à la route Mh...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 5·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 8·fr
    ...ire de Radès et de modifier l'article 4 des statuts en conséquence...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 11·fr
    ...ouvoirs, * Modification de l'article 13 des statuts. 2- Du procè...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 17·fr
    ... montant de 3013.478 dinars l'article 6 des statuts est modifié en...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 2·fr
    ...es sociétés commerciales et l'article 17 et 19 des statuts. - Dépô...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 26·fr
    ...ds destiné à la vente de tout article textile et ses accessoires e...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 38·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 32·fr
    ...ormément au paragraphe 2 de l'article 36 du Statut. 2010R04017SOD...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 39·fr
    ...L'article 6 a été modifié en conséquence. 2012G07132SRLB2 CTP MA...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 25·fr
    ...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. Il ...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 35·fr
    ...es de travail sans condition particulière. 2014406011VEPA1 ## CO...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 12·fr
    ...rnitures scolaires prévus à l'article 7 de l'arrêté sus-visé du 28...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 24·fr
    ... EN°17800344 Application de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 28·fr
    ...00 DT et par conséquence, les articles 6 et 7 des Statuts ont été ...