Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 34·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de cette Assemblée Générale enregi...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette comprenant 108 pieds ...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 5·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé a rang et prérogative de sous-dir...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 8·fr
    ... conformément aux tableaux et attestations de possession et de dél...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 10·fr
    ...Recette des finances, en personne de son représentant légal, ayant...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 20·fr
    ...ents de constatation et d'assiette ou de recouvrement, les plus qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 35·fr
    ...Cette troisième Assemblée délibère valablement quel que soit le no...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 48·fr
    ...du contrôle du règlement des dettes selon l'échéancier figurant au...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 34·fr
    ...Cette augmentation fait suite à la décision de principe prise lors...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 12·fr
    ...HMAR YOUSSEF, rue docteur Calmette - Sousse. Débiteurs : Amine Be...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 8·fr
    ...ationalité tunisienne; - Une attestation de travail ou de présenc...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 62·fr
    ...- Si le quorum n'est pas atteint, le Conseil se réunit sur convoca...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr
    ...re Negga et Gataaya, et suit cette route sur une distance de 2000 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 8·fr
    ...L'annonce de réduction variable par l'indication d'une fourchette ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 63·fr
    ...ril 1974, enregistrée à la Recette des Finances de Mahdia le 18 ma...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 16·fr
    ...(Ligne de Tunis, Goulette, Mame) - À l'Est : Au Sud - À l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 19·fr
    ...Cette moyenne comprend la note de l'examen final et, le cas échéan...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 10·fr
    ...dé pour l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, auc...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 12·fr
    ...— La comptabilité à partie double, principes fondamentaux de cette...
  • Journal Officiel·1988 / N°005·page 9·fr
    ...A la suite de cette cession, les pourcentages de participation des...