Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 22·fr
    Les parts indivises saisies consistant en un terrain constructible...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 10·fr
    ...la totalité de 1000 parts des parts indivises revenants au débiteu...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises lui revenant de 660 m² dans la pro...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 23·fr
    ...La totalité des 28 parts indivis du total de 72 parts objet du tit...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 20·fr
    ...par moitiés entre eux, dans l'indivision. - Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 38·fr
    ...x" la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce pour ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 47·fr
    ... vente consiste en 1300 parts indivises de la totalité 193877 part...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 22·fr
    ...riétaire d'un 1/5 de part à l'indivision d'un terrain complanté de...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises (2/7 après le huitième ce qui correspon...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 3·fr
    ...Le 1/3 en indivise d'un terrain de 557 m², comportant une construc...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 58·fr
    ...**Immeuble à vendre :** Les parts indivises revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 51·fr
    ...4112, 5ème parts indivises sur 16450 (4112.5/16450 parts) de l'ens...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 75·fr
    ...El Khil, pour un quart dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 43·fr
    ...Les 300/4006èmes parts indivises de l'immeuble sis à la cité Bouss...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis soit...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 23·fr
    ...ère germain Abdelkrim, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 55·fr
    ...la moitié dans l'indivision du terrain sis à la Route de Gabès km ...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 52·fr
    ...le tiers indivis d'une maison sise Essokrine Teboulba d'une superf...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 10·fr
    ...La totalité des 1376 parts indivises du titre foncier 16563 Sousse...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 11·fr
    ...**Immeuble mis en vente :** Le tiers indivise de 2 immeubles situ...