Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°047·page 8·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 23·fr
    ...L'étude et la fabrication de tout article en plastique.** Durée :...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 58·fr
    ...Les articles 6 et 8 sont amendés en conséquence. Deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 18·fr
    ... 1°) La Constitution 2°) La participation des citoyens à la forma...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 36·fr
    ...L'importation et la commercialisation de tous articles de ménage, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 45·fr
    ...— l'article 16 des statuts relatif la gérance, est en conséquence ...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 48·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le 1/3 de la mise à p...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 41·fr
    ...nds de commerce avec tous ses articles matériels et moraux, destin...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 23·fr
    ...«Trabelsi» et mise à jour des articles 7, 8 et 16 des statuts. 20...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 17·fr
    ...écidé de modifier les statuts articles 2, 4, 6, 7. 2018T02195SODB2...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 13·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 9·fr
    ...e irrévocable et ce avant la participation à l'adjudication. Les p...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 31·fr
    ...aison de sa compétence, pour participer aux réunions du conseil av...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 9·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 33·fr
    ...cio-économique du programme. Article 5 (nouveau) - L'unité de ges...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 7·fr
    ...Suite à cette augmentation, l'article 6 bis des statuts a été modi...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 19·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 388 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 18·fr
    ... les pouvoirs énumérés dans l'article 216 du Code des Sociétés Com...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 31·fr
    ... définitivement réalisée et l'article 6 des statuts modifié en con...