Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 42·fr
    ...m² et à côté une pièce et toilette d'une superficie de 36 m² tel q...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 8·fr
    ...- Monsieur Abdelfetteh Ben Ahmed Belhadj ouvrier demeurant route L...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 3·fr
    ...lani Ben Amara Nefzi et de Janette Bent Ali Boujemaâ Taboubi Ouaha...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 27·fr
    ...Affouillements et lutte contre les affouillements. - Définitions d...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 40·fr
    ...Une toilette. Tout le rez-de-chaussée est équipé des climatiseurs ...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 8·fr
    ...Cette décision devient exécutoire après approbation du ministre de...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    ...Au cas où ce quorum ne serait pas atteint, le président convoque à...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 8·fr
    ...s été possible d'arriver par cette voie, à une solution, le différ...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 2·fr
    ...hambres, une cuisine, des toilettes et des escaliers qui partent d...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 10·fr
    ...rih veuve Hadj Mohamed El Messettef en qualité de propriétaire ser...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 24·fr
    ...frais réglementaire atteignant 88.246 quatre vingt huit dinars deu...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 31·fr
    ...Cette maison est pourvu du courant électrique, de l'eau courante (...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 14·fr
    ...re 1980 et enregistré à la recette des actes judiciaires à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 26·fr
    ...s ancien dans le grade et si cette anciennité est la même la prior...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 2·fr
    ...Les sociétés et les organismes émetteurs, lors de l'admission de l...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 42·fr
    ...Suite à cette cession partielle, les taux de participation des coï...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 3·fr
    ... complété et notamment les recettes des 8 octobre 1912 (7 du 14 sa...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 22·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Maison du Bonheur I ...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 14·fr
    ...Ainsi que le constate le procès-verbal de cette délibération dont ...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 5·fr
    ... capital sont rattachés en recettes ou en dépenses au budget génér...