Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Suivant le procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 13·fr
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  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 6·fr
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  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 22·fr
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  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 47·fr
    ...2014T04111FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant le contr...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 21·fr
    ...265880-03 Suivant procès-verbal du Conseil d'administration n°03/...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 8·fr
    ...accomplissent leurs missions suivant des ordres de services émanan...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 6·fr
    ...En souscrivant, il devra être versé par action souscrite le montan...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 13·fr
    ...2020X01515FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 4·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Article 6 nouveau. - Le ...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 3·fr
    ...1767092N Suivant procès-verbal du conseil d'administration du 23/...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 2·fr
    ...nis le 27 mars 1963 et jours suivants. ### TITRE II ### Règlemen...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 23·fr
    ... l'unanimité les résolutions suivantes : 1- L'acquisition de la t...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 6·fr
    ...s par les numéros de repères suivants : (extraits du tableau génér...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 7·fr
    ...les délais fixés aux alinéas suivants est puni d'une amende de 100...
  • Journal Officiel·1981 / N°045·page 17·fr
    ...nt et seulement l'indication suivante : « A ne pas ouvrir appel d'...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 10·fr
    ...Elle sera délimitée par les sommets et numéros de repères suivants...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 6·fr
    ...e 14 septembre 1998 et jours suivants pour le recrutement de 3 pro...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 8·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...